Les Cours Sonou University

REGLEMENT INTERIEUR DES ETUDIANTS DE L’INSTITUT UNIVERSITAIRE LES COURS SONOU

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les étudiants de l’Institut Universitaire LES COURS SONOU.

ARTICLE 1: CONDITIONS GÉNÉRALES

Toute personne en formation à l’Institut Universitaire LES COURS SONOU doit respecter scrupuleusement la règlementation en matière d’hygiène et de sécurité ensemble avec les règles relatives à la discipline ;

Par ailleurs, la direction sera intransigeante quant au respect des règles relatives à la ponctualité, à la tenue, à l’assiduité et à la régularité dans le travail, à la discipline et à la performance, sous peine de sanctions.

ARTICLE 2: REGLES GENERALES DE SECURITE ET D’HYGIENE

Chaque étudiant doit veiller à sa sécurité et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène au sein de l’Institut ainsi que les prescriptions de la médecine du travail résultant de la règlementation en vigueur.

En cas d’incendie, respecter les consignes de sécurité affichées dans l’enceinte de l’Institut ou leurs annexes ;

Les consignes d’incendie notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues sont affichés dans l’enceinte de l’Institut de manière à être connus par tous les étudiants ;

ARTICLE 3: BOISSONS ALCOOLISEES, REPAS ET DROGUES OU PRODUITS ASSIMILES

IL EST FORMELLEMENT INTERDIT :

       de pénétrer et de séjourner dans l’Institut ou ses annexes en état d’ébriété ;

       d’introduire et/ou de consommer au sein de l’Institut ou ses annexes des boissons alcoolisées ou des drogues de quelque nature que ce soit

       de prendre des repas au sein de l’Institut ;

       de fumer au sein de l’Institut et ses alentours ;

Seules sont admises dans l’enceinte de l’Institut des bouteilles d’eau.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITE DE L’INSTITUT EN CAS DE VOL OU D’ENDOMMAGEMENT DES BIENS PERSONNELS DES ETUDIANTS

L’Institut décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets personnels de toutes natures déposées par les étudiants dans l’enceinte de l’Institut

ARTICLE 5 : TENUE VESTIMENTAIRE

Les étudiants de l’Institut LES COURS SONOU sont invités à se présenter à l’Institut dans une tenue décente et avoir à l’égard de toutes les personnes au sein de l’Institut un comportement correct.

Tout étudiant inscrit à l’Institut LES COURS SONOU a l’obligation pendant qu’il se trouve dans l’enceinte de l’Institut de porter une uniforme qui se présente comme suit :

– Lundi, Mardi et Mercredi : une jupe/Pantalon bleu(e) nuit (étudiantes), Pantalon bleu nuit (étudiants) + chemise bleue + cravate

 – Jeudi, Vendredi et Samedi : une jupe/Jean bleu(e) nuit (étudiantes), Pantalon/Jean Bleu nuit (étudiants) + Lacoste

Tout étudiant qui contreviendra à ces règles sera sévèrement puni. Sont strictement interdits :

·      toutes les tenues extravagantes

·      es mini jupes ne couvrant pas les genoux, les jeans destroy et les collants

·      les casquettes, bonnets, képi etc.…

·      les tee-shirts

·      les cheveux teintés ou mal coiffés

·      les modèles de chemises fantaisistes :

o   à dos nu

o   sans manches, décolletés

o   les bodies et collants

ARTICLE 6 : DISCIPLINE GENERALE

Pour une bonne harmonie au sein de l’Institut dans un cadre sain de travail, il y a lieu de rappeler certaines règles évidentes :

Chaque étudiant doit :

       contribuer au maintien de la propreté des locaux.

       éviter de faire du bruit pour ne pas gêner le travail en cours.

Tout étudiant impliqué dans une querelle, insulte grave à l’égard d’un enseignant, d’un personnel de l’Institut ou d’un autre étudiant se verra immédiatement expulsé du cours. La sanction pourrait aller jusqu’à la radiation définitive selon la gravité de la faute commise

Tout étudiant accusé de tricherie, tentative de tricherie ou complicité de tricherie au cours d’une évaluation, sera sanctionné par la note zéro.

        En cas de récidive, il sera traduit devant le conseil de discipline.

        L’étudiant accusé de tricherie pendant un devoir ou un partiel ou un examen sera expulsé de la salle et recevra la note 00 pour la matière concernée.

Tout étudiant accusé de tentative de vol ou complicité de vol sera traduit devant le conseil de discipline sans préjudice d’une action judiciaire. Ses parents seront convoqués et mention sera portée dans son dossier.

Les embrassades et autres attitudes intimes entre étudiants dans l’enceinte de l’établissement ne sont pas tolérées. L’Etudiant sur qui pèse des soupçons graves d’exercice d’activités de cybercriminalité (GAY) pourra fait l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à la radiation définitive.

ARTICLE 7 : ACCES A L’INSTITUT

L’accès à la salle de cours, au vestiaire et aux installations sanitaires est libre et gratuit pour tout étudiant régulièrement à jour en ce qui concerne les frais d’inscription et de scolarité. Par contre l’accès à la salle des professeurs est strictement interdit aux étudiants. Il est également interdit aux parents et amis de perturber l’attention et le travail des étudiants sauf autorisation expresse de la Direction ; Il est strictement interdit de :

        manger dans les salles de classe,

        errer dans les couloirs, les escaliers et se mettre aux balcons pendant les heures de cours,

        se battre à l’école, brutaliser ou injurier un camarade,

        fumer ou consommer des boissons alcoolisées dans l’établissement ou à ses abords immédiats,

         faire du commerce dans l’enceinte de l’école (yaourt, bijoux, vêtements, etc.)

        se promener avec des baladeurs (walkman, disc man) dans l’établissement ;

        utiliser le téléphone mobile en classe pendant les heures de cours ou pendant les compositions.

 

Dans ce cas, les appareils seront confisqués pendant 7 jours, et en cas de récidive, pendant 1 mois.

 

 

 

Lu et approuvé par l’Etudiant Préfet de Discipline

ARTICLE 8: ASSIDUITE

Les étudiants sont tenus d’être présents dans leurs classes respectives 15 minutes au moins avant le début de chaque cours.

Tout étudiant qui arrive en classe 5 minutes après le début d’un cours n’est pas admis en classe et doit attendre le cours suivant.

Tout étudiant inscrit dans une filière est tenu de suivre tous les cours prévus pour cette filière.

Absences

Seuls les cas d’absence suivants sont jugés valables :

·      raison de santé : l’étudiant doit présenter un certificat médical et un carnet de soins.

·      permission d’absence : accordée par le Préfet de Discipline sur demande écrite de l’étudiant ou des parents ;

·      exclusion pour scolarité : l’étudiant doit présenter une autorisation de reprise de cours émise par le service de recouvrement.

Sur présentation de ces documents, le Préfet de Discipline délivrera un billet d’« absence excusée » à l’étudiant. Les absences non justifiées feront l’objet de convocation des parents et d’appréciation portées dans le dossier académique. Elles entrainent systématiquement un zéro en cas d’évaluation et une pénalité de 1 point par absence non justifiée appliquée sur la moyenne de la discipline.

       une ordonnance médicale ne tient pas lieu de certificat médical,

       toutes les maladies chroniques (asthme, épilepsie, drépanocytose, etc.) doivent être déclarées dès la rentrée et justifiées par un document médical ;

       tout étudiant/étudiante souffrant de l’un ou l’autre de ces maux, doit garder sur lui/elle le nécessaire pour les premiers soins ;

       tout justificatif pour absence doit être présenté au Préfet de Discipline au plus tard 72 heures (3 jours) à partir de la fin de repos médical ;

       tout billet « d’absence excusée » doit être impérativement présenté aux professeurs pour tous les cours qui suivront.

       tout cas d’indiscipline susceptible de troubler l’ordre et l’harmonie de l’établissement entraine l’exclusion de l’étudiant concerné quelle que soit la moyenne annuelle obtenue.

 

Les frais de formation sont entièrement acquis au profit de l’Institut en cas de départ de l’étudiant dudit Institut quelle que soit la raison

ARTICLE 9: EVALUATIONS

Le mode de l’évaluation en vigueur dans l’établissement est celui du contrôle continu et de l’examen sur table.

Le rythme des contrôles continus est défini par l’enseignant et celui des partiels est fixé à la fin de chaque semestre par le DP et le Service Examen.

Un étudiant ne peut se prévaloir de deux absences justifiées à deux devoirs de la même matière au cours d’un semestre.

Chaque étudiant devra avoir un minimum de 2 notes par semestre et par matière.

NB : Dès la reprise des cours après une interruption, quoi qu’en soit le motif, l’étudiant est censé être à jour pour les cours suivants. Il ne peut donc tirer argument de cette absence pour refuser de composer.

Il est interdit de plagier tout travail ou recherche effectué à l’Institut.

ARTICLE 10 : NOTE ELIMINATOIRE

Toute évaluation (Contrôle Continu/Examen) dont la note est inférieure à 05 est éliminatoire.

ARTICLE 11: UTILISATION ET MAINTIEN EN BON ETAT DES MATERIELS

Les matériels et les mobiliers mis à la disposition des étudiants doivent être bien tenus. En cas de destruction d’un matériel, l’auteur devra en assurer la réparation ou procéder à son remplacement avant d’être repris en classe. Les matériels et les mobiliers ne doivent pas être utilisés à d’autres fins.

ARTICLE 12 : INFORMATION ET AFFICHAGE

La vulgarisation des informations se fait par l’affichage sur les panneaux prévus à cet effet.

Toute propagation politique, syndicale ou religieuse est strictement interdite au sein de l’Institut ou ses annexes

ARTICLE 13: SANCTION

Tout manquement d’un étudiant à l’une des prescriptions contenues dans le présent règlement pourra faire l’objet d’une sanction. Selon la gravité de ce manquement il pourra recevoir soit, une remarque orale, soit un avertissement écrit, soit un blâme ou un rappel à l’ordre, soit exécuter des tâches punitives au sein de l’institut (entretien et nettoyage des matériels et mobiliers etc.).

En cas de manquement grave, l’Institut se réserve le droit de radier l’étudiant auteur de la faute, et les frais de scolarité resteront acquis au profit de l’Institut.

ARTICLE 14 : REPRESENTATION DES ETUDIANTS

Il sera procédé à l’élection de deux responsables de classe par filière et simultanément d’un délégué titulaire puis d’un délégué suppléant au scrutin uninominal à deux tours selon les modalités suivantes :

       Tous les étudiants sont électeurs et éligibles. Le scrutin a lieu au sein de l’Institut pendant les heures de la formation

       La direction est responsable de l’organisation de l’élection dont elle assure le déroulement. Elle en dresse le procès-verbal.

Les délégués sont élus pour une année scolaire ;

       En cas de départ des délégués de l’Institut avant le terme de l’année scolaire, il sera procédé à une nouvelle élection ;

       Seuls les responsables de classes sont autorisés à gérer les cahiers de texte.

Les délégués peuvent présenter toute suggestion pour améliorer les conditions de vie des étudiants et le déroulement des formations. Ils peuvent également présenter des réclamations individuelles ou collectives relatives aux conditions d’hygiène et de sécurité et l’application du règlement intérieur.

ARTICLE 15 : ENTREE EN APPLICATION

Le présent règlement entre en application à compter de sa date de signature.

 

 

 

Fait à ………………………….. le …………/……………/……………